Hello la family !

Je cherche à savoir si il est possible de mettre la carte grise de ma moto à mon nom,
Je vous explique, j'ai acheté un R6 2007 pour sois disant rsv, mais j'ai la carte grise quand même, la moto n'apparait pas comme rsv en préfécture (le dossier rsv ,n'a jamais été transmit), le ique est que avant moi, la moto a été rachetée par l'assurance au premier proprio puis à la casse et ensuite acheté a un magasin de moto qui me l'a vendue, entre tout ces proprios différents, la carte grise est tjrs restée au nom du premier proprio, j'aimerais savoir si il est possible de mettre la carte grise à mon nom avec une autorisation du premier propriétaire ou si il y à une solution tout simplement ?

Merci de m'aider !


Babou #11

si l'assurance a eu et revendu la moto, c'est que le dossier rsv est passé.

Donc si tu veux la remettre à ton nom, faut la remonter avec expertise et tout le bordel.


Sinon, l'acte de propriété c'est le certificat de vente de toute façon, donc je ne vois pas à quoi te servirait la CG...

Eh bien c'est ce que je penssais, mais mon père étant chez les bleus ... à passer la moto au fichier et elle n’apparaît pas comme rsv mais toujours en circulation ! Si le dossier rsv avait été transmit, je ne devrait pas avoir la carte grise mais une photocopie !
Je cherche à la récupérer car plus facile à la revente !


je voulais juste savoir si quand on achete une moto avec la carte grise pas à jours, il était possible de la mettre à son nom avec une autorisation de l'ancien proprio !


Merci de ta réponsse le poulet !

babou a écrit:Eh bien c'est ce que je penssais, mais mon père étant chez les bleus ... à passer la moto au fichier et elle n’apparaît pas comme rsv mais toujours en circulation ! Si le dossier rsv avait été transmit, je ne devrait pas avoir la carte grise mais une photocopie !
Je cherche à la récupérer car plus facile à la revente !


je voulais juste savoir si quand on achete une moto avec la carte grise pas à jours, il était possible de la mettre à son nom avec une autorisation de l'ancien proprio !


Merci de ta réponsse le poulet !

tu peux, si aucun des précédents vendeurs n'a déclaré la vente en pref, la CG est une taxe, si 4 ventes, l’État veut 4 taxes...

Mais si les précédents certifs de cession n'ont pas étés remis en pref, ce sera bon.

De toute façon, sors un certificat de non gage avant d'aller à la pref, si la moto n'est pas gagée tu ne risques rien à tenter un procédure d'immatriculation à ton nom, au pire ils te la refuseront prétextant que la carte grise aurait du être refaite lors de la précédente vente.


Moi je procèderais comme ça.

Daccord, je comprend bien, pour moi c'est comme ça aussi que ça marche mais bon je ne sais pas tout non plus ! vaut mieux demander !

Un certificat de non gage ? comment on procède pour cette démarche ?
Quesque cela veut dire ???

Merci Poulet

le poulet a écrit:

babou a écrit:
Un certificat de non gage ? comment on procède pour cette démarche ?

clique ici

Mais quel est l'utilité ?!

ben l'utilité c'est que pour la réimatriculer il te faut ce certificat, et si la moto est gagé tu ne peut rien faire de toute facon